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1. Contenu de l'offre en ligne
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l'intégralité et la qualité des informations fournies. Tous droits
résultant de la responsabilité civile de McRent et se rapportant à des
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l'utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies, ou de
l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes sont généralement
exclues, dans la mesure où aucune faute de négligence grossière ou par
préméditation ne peut être prouvée du côté de McRent.
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offres sont sans engagement et sans obligation. McRent se réserve
expressément le droit de modifier, de compléter et d'effacer des parties
des pages ou l'ensemble de l'offre, ainsi que d'interrompre
provisoirement ou définitivement la publication sans en faire l'annonce
au préalable.
2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects
à des sites Internet extérieurs ("liens") se trouvant en dehors du
domaine de responsabilité de McRent, un engagement de la responsabilité
civile entre uniquement en vigueur dans le cas où l'auteur a pris
connaissance des informations et que l'utilisation peut être empêchée en
cas de contenus illégaux, si cela est raisonnable et réalisable sur le
plan technique.
Par la présente, McRent déclare expressément qu'au
moment de l'insertion des liens, aucun contenu illégal n'était
reconnaissable sur les pages à doter de liens. McRent n'a d'influence ni
sur la conception actuelle et future, ni sur les informations et ni sur
les qualités d'auteur des pages vers lesquelles est établi un lien/une
connexion. C'est pourquoi McRent se désolidarise expressément par la
présente des contenus de toutes les pages vers lesquelles est établi un
lien/une connexion, et qui ont été modifiées après l'établissement du
lien. La présente constatation est valable pour tous les liens et
renvois insérés au sein de l'offre Internet propre à McRent ainsi que
pour les inscriptions étrangères portées dans les livres des visiteurs,
les forums de discussion et les listes de mailings mises en place par
l'auteur. Pour les informations illégales, erronées ou incomplètes et
notamment pour tous les dommages résultant de l'utilisation ou de la
non-utilisation de telles informations, le fournisseur du site auquel il
a été renvoyé en assumera seul la responsabilité, et non celui qui ne
fait que renvoyer par lien à la publication en question.
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3. Droits d'auteur et d'identification
McRent est soucieux de respecter dans toutes les
publications les droits d'auteur des graphiques utilisés, des documents
audios, des séquences vidéos et des textes, d'utiliser tous les
graphiques, documents audios, séquences vidéos et textes créés par lui
ou d'accéder aux graphiques, documents audios, séquences vidéos et
textes non soumis à licence.
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sont soumises de manière illimitée aux dispositions du droit respectif
en vigueur sur l'identification et aux droits de propriété du titulaire
respectif inscrit. La seule nomination ne saurait suffire pour conclure
que les marques déposées ne sont pas protégées par les droits de tiers !
La société McRent demeure l'unique propriétaire des droits
de reproduction des documents publiés et créés par elle-même. Toute
reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audios,
séquences vidéos et textes d'autres publications électroniques ou
imprimées sont interdites sans l'autorisation expresse par McRent
4. Efficacité juridique de la présente exclusion de la responsabilité
La présente exclusion de la responsabilité doit être
considérée comme partie de l'offre Internet, à partir de laquelle il a
été renvoyé à ce site. Si des parties ou des formulations du présent
texte devaient ne pas correspondre à la situation juridique en vigueur,
ne plus y correspondre ou y correspondre en partie seulement, les autres
parties du document ne subiront aucune modification du contenu et elles
conserveront leur validité.
5. Protection des données
Si dans le cadre de l'offre Internet, il existe la
possibilité de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses
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l'utilisateur s'effectue expressément sur base volontaire. Dans la
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recours à tous les services fournis est possible même sans indication de
ces données et en indiquant des données impersonnelles ou un
pseudonyme.
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